Cabinet d’avocats au cœur de la Création,
de l’Art et de la Culture

Raphaël Roux dit Buisson : Comité Jacqueline Marval, Paris, 2023 ©

Aœdé accompagne ses clients en matière de droit du marché de l’art, de propriété intellectuelle et de droit des affaires.

La force de ses fondatrices résulte de leur compréhension des activités de leurs clients et de leur connaissance approfondie des pratiques de leurs secteurs respectifs, en particulier :

l’Architecture, l’Art, l’Artisanat, l’Audiovisuel, l’Édition, le Design, le Jeu Vidéo, le Luxe, la Mode, le Patrimoine archéologique et culturel, la Presse, la Publicité, et le Spectacle vivant.

Aœdé intervient dans le cadre de dossiers relevant tant du conseil notamment en matière de consultation et de contractualisation (négociation, rédaction, révision), que du contentieux (mise en demeure, résolution amiable, représentation judiciaire).

Au sein de ces secteurs, Aœdé conseille, accompagne et défend au quotidien une clientèle variée :

Créateurs et ayants droit


Artistes, auteurs, ayants droit, successions d’artiste ou d’auteur

Aœdé conseille et défend les créateurs, personnes physiques et morales, de tous domaines, dans toutes les étapes de l’existence de leurs œuvres (création, protection, exploitation, vente). Le cabinet assiste également les ayants droit de ces créateurs.

Exemples de sujets sur lesquels il les accompagne :

  • Statut légal, social et fiscal de l’auteur de l’œuvre
  • Propriété et protection des œuvres
  • Authenticité et provenance d’œuvres
  • Vente et commande d’œuvres
  • Prêt, location et dépôt d’œuvres
  • Exposition d’œuvres
  • Représentation et reproduction d’œuvres (cession et licence de droits d’auteur)
  • Collaboration et partenariat, notamment avec des sociétés ou d’autres créateurs
  • Représentation, notamment par les galeries et les agents
  • Protection du nom et de l’image des auteurs
  • NFTs / métaverse
  • Dévolution successorale des droits d’auteur
  • Contrefaçon de droits d’auteur, concurrence déloyale et parasitisme

Collectionneurs


Collectionneurs professionnels et amateurs

Aœdé conseille et défend les collectionneurs professionnels ou amateurs dans l’établissement, la gestion, la protection et la mise en valeur de leur collection d’œuvres et autres objets d’art.

Exemples de sujets sur lesquels le cabinet les accompagne :

  • Propriété et protection des œuvres
  • Authenticité et provenance d’œuvres
  • Achat, vente, commande d’œuvres
  • Prêt, location et dépôt d’œuvres
  • Conservation et restauration d’œuvres
  • Gestion de collections d’œuvres (assurance, inventaire, etc.)
  • Mécénat
  • Emprunt garanti par des œuvres (art secure lending)
  • Annulation de la vente d’œuvres
  • Fraude en matière artistique

Professionnels et intermédiaires


Galeristes, maisons de vente, experts, conseillers artistiques, agents, maisons d’édition, producteurs, labels, etc.

Aœdé conseille et défend les professionnels du marché de l’art, ainsi que tous autres intermédiaires professionnels des secteurs de la création et de la culture, dans la gestion, le développement et la valorisation de leurs activités.

Exemples de sujets sur lesquels le cabinet les accompagne :

  • Achat et vente d’œuvres (importation / exportation)
  • Prêt et exposition d’œuvres
  • Commande, production et édition d’œuvres
  • Expertises d’œuvres
  • Authenticité et provenance d’œuvres
  • Représentation d’artistes ou d’acheteurs et de vendeurs
  • Obligations professionnelles et responsabilité
  • Transport d’œuvres
  • Assurance d’œuvres
  • Conformité (CGV / CGU, données personnelles, lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme)
  • Gouvernance

Entreprises


Startups, PME, grandes entreprises

Aœdé conseille et défend les petites, moyennes et grandes entreprises dans la gestion, le développement et la valorisation de leurs activités, et notamment de leurs droits de propriété intellectuelle.

Exemples de sujets sur lesquels le cabinet les accompagne :

  • Actifs de propriété intellectuelle, en particulier les marques, les dessins et modèles et les droits d’auteur (audit ; stratégie de protection et démarches ; cession et licence)
  • Achat, vente, commande, location d’œuvres
  • Production et édition d’œuvres
  • Collaboration et partenariat, notamment avec des auteurs d’œuvres
  • Prêt garanti par œuvres et autres objets de collection (art secure lending)
  • Mécénat artistique et culturel
  • Influence médiatique, artistique et culturelle
  • Impression 3D
  • NFTs / métaverse
  • Conformité (CGV / CGU, données personnelles, lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme)
  • Contrefaçon d’actifs de propriété intellectuelle, concurrence déloyale et parasitisme
  • Inexécution et rupture contractuelle

Institutions privées


Associations, fondations, fonds de dotation, etc.

Aœdé conseille et défend les institutions privées dans la gestion, le développement et la valorisation de leurs activités.

Exemples de sujets sur lesquels le cabinet les accompagne :

  • Statuts
  • Propriété et protection d’œuvres
  • Gestion de collections d’œuvres
  • Exposition d’œuvres (curation, catalogue, produits dérivés, etc.)
  • Appel à prix, à résidence, à commande et production d’œuvres
  • Authenticité et provenance d’œuvres
  • Conformité (CGV / CGU, données personnelles, lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme)

Institutions publiques


Musées, ministères, associations, etc.

Aœdé conseille et défend des institutions publiques telles que des entreprises publiques ou des entreprises d’Etat, notamment en défendant et valorisant les portefeuilles de propriété intellectuelle d’entités gouvernementales.

Exemples de sujets sur lesquels le cabinet les accompagne :

  • Acquisition, donation et conservation d’œuvres
  • Authenticité et provenance d’œuvres
  • Exposition d’œuvres(curation, catalogue, produits dérivés, etc.)
  • Prêt d’œuvres (certificats d’exportation temporaire)
  • Transport et assurance des œuvres
  • Appel à prix, à résidence, à production d’œuvres
  • Mécénat et partenariats, notamment avec des collectionneurs ou des entreprises
  • Conformité (CGV / CGU, données personnelles, lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme)